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16/08/2024
Arrêté 2024-01213 modifiant l’arrêté n°2024-01175 du 8 août 2024 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris du jeudi 29 août au samedi 7 septembre 2024 sur le site de l’Arena...
16/08/2024
Arrêté 2024-01212 portant abrogation de l’arrêté n° 2024-01174 du 8 août 2024 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris du dimanche 1er septembre au samedi 7 septembre 2024...
15/08/2024
Arrêté n° 2024T14874 modifiant l'arrêté n° 2024T14261 du 28 juin 2024 portant modification des conditions de circulation des véhicules sur les voies définies par le décret n° 2022-786 du 4 mai 2022 fixant la liste des voies et portions de voie réservées à
14/08/2024
Arrêté n°2024-01208 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris du jeudi 29 août 2024 au samedi 7 septembre 2024...
14/08/2024
Arrêté n°2024-01203 modifiant l'arrêté n°2024-00875 portant interdiction de la consommation de boissons alcooliques du 3ème au 5ème groupes sur le domaine public et de la vente à emporter de ces boissons ainsi que diverses dispositions particulières ...
14/08/2024
Arrêté 2024-01207 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris du jeudi 29 août 2024 au samedi 7 septembre 2024 sur le site du Parc des expositions de Villepinte
14/08/2024
Arrêté 2024-01206 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris du vendredi 30 août 2024 au samedi 7 septembre 2024 sur le site Roland Garros
13/08/2024
Arrêté n°2024T14874 modifiant l'arrêté n°2024T14261 portant modification des conditions de circulation des véhicules sur les voies définies par le décret n°2022-786 fixant la liste des voies et portions de voie réservées à certains véhicules pour ...
13/08/2024
Arrêté n°2024-01202 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris du jeudi 29 août au samedi 7 septembre 2024 sur le site de ...
13/08/2024
Arrêté n°2024-01201 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies à Paris 8e, du 24 au 29 août 2024
13/08/2024
Arrêté n°2024-01200 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion des Jeux Paralympiques de Paris du 13 août au 9 septembre 2024 en Seine-Saint-Denis
12/08/2024
Arrêté n°2024-01186 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies en Seine-Saint-Denis dans le cadre de l'organisation de la cérémonie de clôture des Jeux Olympiques de Paris 2024 les 11 et 12 août 2024
12/08/2024
Arrêté n°2024-01198 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris du jeudi 29 août au dimanche 8 septembre 2024 sur le site du Club de France à la Villette (Paris 19e)
10/08/2024
Arrêté n°2024-01194 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion du marathon pour tous et de la course des 10 km dans le cadre des Jeux Olympiques du samedi 10 au ...
10/08/2024
Arrêté n°2024-01193 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris du jeudi 29 août au samedi 7 septembre 2024 sur ...
10/08/2024
Arrêté n°2024-01191 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris 2024 du jeudi 29 août au dimanche 8 septembre 2024 sur ...
10/08/2024
Arrêté n° 2024-01192 portant mesures de police applicables à l’occasion des Jeux olympiques et paralympiques de Paris sur le site du Village olympique et paralympique
10/08/2024
Arrêté n°2024-01188 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion des Jeux olympiques et paralympiques de Paris sur le site du Village olympique et paralympique
10/08/2024
Arrêté n°2024-01189 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 sur le site du Centre des médias
09/08/2024
Arrêté n°2024-01182 modifiant l’arrêté n°2024-01014 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion des Jeux Olympiques de Paris du mercredi 24 juillet 2024 au ...
