• Demande de duplicata de récépissé de licences
    Catégorie:  Démarche
  • Arrêté n°2023-0591 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion de la 38e journée du championnat de France de football au Parc des Princes le samedi 3 juin 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n° 2023-00609 modifiant provisoirement la circulation à l'occasion de l'organisation de l'événement « La Grande Dictée des Champs » et créant une aire piétonne à l'occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » le 4 juin 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-00620 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies à Paris 9ème, à l’occasion d’une course pédestre caritative des élèves du collège Paul Gauguin à Paris 9ème le 13 juin 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n° 2023-00592 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la RATP à procéder à des palpations de sécurité dans certaines stations, gares et arrêts du réseau francilien, du jeudi 1er juin 2023 au jeudi 31 août 2023 inclus
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n° 2023-00593 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité dans certaines gares de la ligne D du réseau express régional entre le jeudi 1er juin 2023 et le jeudi 31 août 2023 inclus
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n° 2023-00594 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité dans les stations de la ligne T11 du réseau ferré francilien entre le jeudi 1er juin 2023 et le jeudi 31 août 2023 inclus
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n° 2023-00595 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité dans certaines gares des lignes H, J et C du réseau ferré francilien, entre le jeudi 1er juin 2023 et le jeudi 31 août 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n° 2023-00596 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité dans plusieurs gares parisiennes entre le jeudi 1er juin 2023 et le jeudi 31 août 2023 inclus
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n° 2023-00597 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité dans deux gares d’Ile-de-France entre le jeudi 1er juin 2023 et le jeudi 31 août 2023 inclus
    Catégorie:  Arrêté