• 5585 résultats pour

  • Arrêté n°2025-00308 instituant un périmètre au sein duquel la présence de certaines catégories de supporters est réglementée et instaurant certaines mesures de police à l’occasion de la rencontre de football de Ligue 1 du dimanche 16 mars 2025 entre ...
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2025-00309 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion du match de rugby entre la France et l’Écosse au Stade de France à Saint-Denis (93) le samedi 15 mars
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2025-00310 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion du match de rugby entre la France et l’Écosse le samedi 15 mars 2025 au Stade de France
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2025-00313 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion de la 26ème journée du championnat de France de football de Ligue 1 au Parc des Princes le dimanche 16 mars 2025
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2025-00314 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion de la 26ème journée du championnat de France de football de Ligue 1 au Parc des Princes le dimanche ...
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté DUPA n°2025-0246 portant autorisation de l’emploi dans cinq gares parisiennes de la SNCF d’un traitement algorithmique des images issues d’un système de vidéoprotection à l’occasion des matchs de rugby lors de la 5ème journée du tournoi ...
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2025-00315 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue Louis Puteaux à Paris 17ème le 27 mars 2025
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2025-00318 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre le 18 mars 2025
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2025-00319 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion d’une manifestation à Paris le 15 mars 2025
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2025-00320 modifiant provisoirement la circulation sur certaines voies à Paris 7ème et 16ème le 22 mars 2025, à l’occasion de la 18ème édition de la course pédestre EcoTrail Paris Ile-de-France
    Catégorie:  Arrêté