• Arrêté n° 2024T14927 du 21 août 2024 modifiant les arrêtés n° 2024T14261 du 28 juin 2024 et n° 2024T14379 du 15 juillet 2024 portant modification des conditions de circulation des véhicules sur les voies définies par le décret n° 2022-786 du 4 mai 2022...
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté 2024-01253 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris du jeudi 29 août 2024 au samedi 7 septembre 2024 sur les sites du Grand...
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté 2024-01254 portant mesures de police applicables à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris du vendredi 30 août 2024 au samedi 7 septembre 2024 sur le site Roland-Garros
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté 2024-01251 portant mesure de police applicable au parc de stationnement sous-terrain Joffre à Paris
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté 2024-01252 portant mesure de police applicable au parc de stationnement de surface Grand Suffren à Paris
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2024-01261 portant mesures de police applicables à l’occasion de la cérémonie commémorative du 80ème anniversaire de la libération de Paris le dimanche 25 août 2024
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté préfectoral n°2024-01266 modifiant provisoirement le stationnement dans plusieurs voies à Paris 10ème, Paris 11ème, Paris 13ème, Paris 15ème, Paris 18ème et Paris 19ème
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté 2024-01262 portant mesures de police applicables à l’occasion de la cérémonie d’ouverture des Jeux paralympiques de Paris
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté 2024-01263 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion de la cérémonie d’ouverture des Jeux paralympiques de Paris
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté 2024-01264 portant mesures de police applicables à l’occasion du relai de la flamme paralympique à Paris le 28 août 2024
    Catégorie:  Arrêté