• Arrêté n° 2023-00847 - Rectificatif dans le titre de l’arrêté n°2023-00847 du 13 juillet 2023, dans le dernier visa et à l’article 4 : au lieu de : « vendredi », lire : « jeudi ».
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01023 modifiant provisoirement le stationnement et la ciruclation dans plusieurs voies à Paris 16 et à Boulogne-Billancourt à l'occasion de la rencontre internationale de football entre l'équipe France et l'équipe d'Irlande le 07/09/23
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01026 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies et portions de voies à Paris Centre, 7ème et 8ème arr. de Paris, du 07/09 au 09/09/23 à l’occasion de la CdM de Rugby et retirant l'arrêté 2023-01011
    Catégorie:  Arrêté
  • ​Arrêté n°2023-01021 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion du match de rugby Australie - Géorgie au Stade de France le samedi 9 septembre 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-00995 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité dans certaines gares de la ligne C du réseau Transilien entre le vendredi 1er septembre 2023 et le jeudi 30 novembre 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n° 2023-00997 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité dans plusieurs gares parisiennes entre le vendredi 1er septembre 2023 et le jeudi 30 novembre 2023 inclus
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n° 2023-00998 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité dans les gares des lignes A, J et L du réseau ferré francilien entre le vendredi 1er septembre et le jeudi 30 novembre 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n° 2023-00999 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité dans les stations de la ligne T11 du réseau Transilien entre le vendredi 1er septembre 2023 et le jeudi 30 novembre 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01000 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité dans les stations de la ligne T13 du réseau Transilien entre le vendredi 1er septembre 2023 et le jeudi 30 novembre 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n° 2023-01001 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité dans certaines gares de la ligne N du réseau Transilien entre le vendredi 1er septembre 2023 et le jeudi 30 novembre 2023
    Catégorie:  Arrêté