• ​ Arrêté n° 2023-01016 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion du match de rugby France Nouvelle-Zélande au Stade de France le vendredi 8 septembre 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • ARRETE N° 2023-01018 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion du match de football France Irlande dans le cadre des éliminatoires de l’Euro 2024 le jeudi 7 septembre
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01020 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées dans le cadre de la retransmission du match de rugby France Nouvelle-Zélande au sein du Village du rugby à Paris le vendredi 08/09/23
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01028 portant interdiction des distributions alimentaires sur la place Henri Frenay à Paris du mercredi 6 septembre 2023 au samedi 30 septembre 2023 inclus
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n° 2023-01034 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies à Paris 16ème les 7 et 8 septembre 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023 - 01039 modifiant provisoirement la circulation, place de l'Opéra à Paris 9ème
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01037 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras à Saint-Denis, dans le cadre du match de rugby Australie Géorgie qui se déroulera au Stade de France le samedi 9 septembre 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01029 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras à Saint-Denis, dans le cadre du match de rugby France Nouvelle-Zélande qui se déroulera au Stade de France le vendredi 8 septembre 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n° 2023-01036 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police autour du Village du rugby à Paris à l’occasion de la retransmission des matchs de la Coupe du monde de rugby
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n° 2023-01038 limitant le volume sonore pour la diffusion du son amplifié sur le secteur de la place du Château Rouge du samedi 9 septembre 2023 au dimanche 1er octobre 2023 inclus
    Catégorie:  Arrêté