• Arrêté n°2024-01193 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris du jeudi 29 août au samedi 7 septembre 2024 sur ...
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2024-01194 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion du marathon pour tous et de la course des 10 km dans le cadre des Jeux Olympiques du samedi 10 au ...
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté N°2024-01195 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion du marathon femme du dimanche 11 août 2024
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2024-01198 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris du jeudi 29 août au dimanche 8 septembre 2024 sur le site du Club de France à la Villette (Paris 19e)
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2024-01186 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies en Seine-Saint-Denis dans le cadre de l'organisation de la cérémonie de clôture des Jeux Olympiques de Paris 2024 les 11 et 12 août 2024
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2024-01200 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion des Jeux Paralympiques de Paris du 13 août au 9 septembre 2024 en Seine-Saint-Denis
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2024-01201 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies à Paris 8e, du 24 au 29 août 2024
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2024-01202 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris du jeudi 29 août au samedi 7 septembre 2024 sur le site de ...
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2024T14874 modifiant l'arrêté n°2024T14261 portant modification des conditions de circulation des véhicules sur les voies définies par le décret n°2022-786 fixant la liste des voies et portions de voie réservées à certains véhicules pour ...
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté 2024-01206 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris du vendredi 30 août 2024 au samedi 7 septembre 2024 sur le site Roland Garros
    Catégorie:  Arrêté