• Arrêté 2024-01092 portant mesure de police applicable au parc de stationnement sous-terrain Joffre à Paris
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté 2024-01093 portant mesure de police applicable au parc de stationnement de surface Grand Suffren à Paris
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2024-01091 portant mesures de police applicables à l’occasion du relais de la flamme le vendredi 26 juillet 2024 à Paris et dans le département de la Seine-Saint-Denis (93)
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n° 2024T15085 du 27 août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement dans diverses voies de Paris
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2024-01294 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l'occasion de la rencontre de football entre l'équipe nationale de France et l'équipe nationale d'Italie, ...
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2024T14261 modifié par arrêté n°2024T14642 et n°2024T14927 portant modification des conditions de circulation des véhicules à Paris sur les voies définies par le décret n°2022-786 du 4 mai 2022 fixant la liste des voies et portions de voie ...
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2024T14379 modifié par arrêté n°2024T14642 et n°2024T14927 portant modification des conditions de circulation des véhicules dans la région Île-de-France sur les voies définies par le décret n°2022-786 du 4 mai 2022 fixant la liste des voies ...
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2024-01290 modifiant l’arrêté n°2024-01219 du 16 août 2024 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris du jeudi 29 août ...
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2024-01291 modifiant l’arrêté n°2024-01198 du 12 août 2024 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police applicables à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris du jeudi 29 août au dimanche 8 septembre 2024 ...
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2024-01292 modifiant l’arrêté n°2024-01246 du 21 août 2024 portant mesures de police applicables à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris du jeudi 29 août au lundi 9 septembre 2024 sur le site du Club France à La Villette à Paris 19ème
    Catégorie:  Arrêté