• Arrêté n°2023-01044 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à Rueil-Malmaison dans le cadre de l’entraînement public de l’équipe de France de rugby le lundi 11 septembre 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Décision n°2023-035 relative à la mise en oeuvre de mesures d'urgence prises en application de l'arrêté interpréfectoral n°2016-01383 du 19/12/2016 relatif aux procédures d'information-recommandation et d'alerte du public en cas de pollution en Ile-de-Fra
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté 2023-01046 autorise la mise en œuvre de moyens de protection contre les menaces résultant d'aéronefs circulant sans personne à bord autour du Village rugby à Paris lors de la retransmission des matchs de la CDM de rugby les 09 et 10 sept. 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté 2023-01045 autorisant la mise en œuvre de moyens de protection contre les menaces résultant d’aéronefs circulant sans personne à bord à Saint-Denis, dans le cadre de match de rugby Australie Géorgie qui se déroulera au Stade de France
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-036 relatif à la la levée des mesures d'urgence des réduction des émissions de polluants (O3)
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01051 modifiant provisoirement la circulation avenue Montaigne à Paris 8e le 14 septembre 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01053 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion de la 5e journée du championnat de France de football de Ligue 1 au Parc des Princes le vendredi 15 septembre 2023 entre le PSG et Nice
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01028 portant interdiction des distributions alimentaires sur la place Henri Frenay à Paris du mercredi 6 septembre 2023 au samedi 30 septembre 2023 inclus
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n° 2023-01034 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies à Paris 16ème les 7 et 8 septembre 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023 - 01039 modifiant provisoirement la circulation, place de l'Opéra à Paris 9ème
    Catégorie:  Arrêté