• Arrêté 2023-01439 réglementant temporairement le transport et la distribution de carburant dans des conteneurs individuels dans plusieurs villes du département des Hauts-de-Seine du vendredi 24 novembre au dimanche 26 novembre 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01440 réglementant temporairement l’acquisition et la détention d’artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans plusieurs villes du département des Hauts-de-Seine du vendredi 24 novembre au dimanche 26 novembre 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n° 2023-01441 portant mesures de police applicables à Paris et dans le département des Hauts-de-Seine à l’occasion d’appels à manifester le samedi 25 novembre 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01448 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation avenue des Portugais à Paris 16ème du 30 novembre au 1er décembre 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01351 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police applicables à l'occasion du Forum de Paris sur la paix les 10 et 11 novembre 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01354 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies à Paris 7ème et 8ème les 9 et 10 novembre 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01359 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion de la cérémonie officielle de commémoration à Paris de l'Armistice de la Première Guerre Mondiale le sam
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01356 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l'occasion de la cérémonie officielle de commémoration de l'Armistice de la Première Guerre Mondiale le samedi 11 novembre 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01357 portant mesures de police applicables à Paris à l'occasion de la cérémonie officielle de centenaire de commémoration de l'Armistice de la Première Guerre Mondiale et de la cérémonie du centenaire de la Flamme à Paris le 11 novembre
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n° 2023-01358 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion de la cérémonie à Paris du centenaire de la Flamme le samedi 11 novembre 2023
    Catégorie:  Arrêté