• Arrêté n°2023-01275 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'image au moyen de caméras installées sur des aéroneufs à Saint-Denis (20, 21, 27 et 28 octobre 2023)
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01180 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue Mesnil à Paris 16ème à l’occasion de la journée « portes ouvertes » du centre de secours Dauphine
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01179 modifiant provisoirement la circulation place Clemenceau et avenue Dutuit à Paris 8ème à l’occasion du Salon Moderne Art Fair
    Catégorie:  Arrêté
  • ​ Arrêté n°2023-01181 limitant le volume sonore pour la diffusion du son amplifié sur le secteur de la place du Château Rouge du samedi 7 octobre 2023 au dimanche 5 novembre 2023 inclus
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01183 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation, rue de la Victoire à Paris (09)
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01185 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies du 9ème arr. à l'occasion de la 18ème édition de la course pédestre "Les 10 km du Neuf" le 15 octobre 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01191 portant interdiction d’un rassemblement sur la voie publique non déclaré devant se tenir le lundi 9 octobre 2023 à 14h00 devant le ministère de la transition écologique
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01187 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 18ème à l'ocasion de l'organisation de la "Fête des Vengandes de Montmartre"
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-01186 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans certaines voies à Paris à l’occasion de la 18ème édition de la course pédestre « Les 10 km de Paris Centre » le 15 octobre 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2024-00146 autorisant la captation d’images au moyen de caméras le mercredi 7 février 2024 à Paris à l’occasion de l’hommage national aux victimes françaises de l’attaque terroriste du Hamas en Israël le 7 octobre 2023
    Catégorie:  Arrêté