• Arrêté n°2023-02-09 portant sur les mesures liées à l'épisode de pollution PM10
    Catégorie:  Arrêté
  • Décision n°2023-008 relative à la mise en oeuvre de mesures d'urgence prises en application de l'arrêté interpréfectoral n°2016-01383 du 19 décembre 2016 relatif aux procédures d'information-recommandation et d'alerte du public en cas d'épisode de polluti
    Catégorie:  Arrêté
  • Décision n° 2023-009 relative à la levée des mesures d'urgence prises en application de l'arrêté inter-préfectoral n°2016-01383 du 19 décembre 2016 relatif aux procédures d'information-recommandation et d'alerte du public en cas d'épisode de pollution
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-00123 du 13 février 2023 - Grand Palais Ephémère salon "ART PARIS ART FAIR" - Place Joffre Paris 7eme
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-00127 du 13 février 2023 - Périmètre de protection et mesures de police - match PSG au BAYERN - Parc des Princes du 14 février 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-011 relatif à la mise en oeuvre de mesures d'urgence prises en application de l'arrêté interpréfectoral n°2016-01383 du 19 décembre 2016 relatif aux procédures d'information-recommandation et d'alerte du public en cas d'épisode de pollution
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-00132 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l'occasion de la 24ème journée du championnat de France de football au Parc des Princes le dimanche 19 février 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n° 2023-00587 modifiant provisoirement la circulation boulevard Edgard Quinet à Paris 14ème à l’occasion de la course cycliste « 35ème prix de l’O.M.S » le 14 juin 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2023-0591 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion de la 38e journée du championnat de France de football au Parc des Princes le samedi 3 juin 2023
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n° 2023-00609 modifiant provisoirement la circulation à l'occasion de l'organisation de l'événement « La Grande Dictée des Champs » et créant une aire piétonne à l'occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » le 4 juin 2023
    Catégorie:  Arrêté