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    Catégorie:  Arrêté
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    Thème: JOP 2024    Catégorie:  Article
  • Arrêté 2024-01206 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris du vendredi 30 août 2024 au samedi 7 septembre 2024 sur le site Roland Garros
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté 2024-01207 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris du jeudi 29 août 2024 au samedi 7 septembre 2024 sur le site du Parc des expositions de Villepinte
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2024-01203 modifiant l'arrêté n°2024-00875 portant interdiction de la consommation de boissons alcooliques du 3ème au 5ème groupes sur le domaine public et de la vente à emporter de ces boissons ainsi que diverses dispositions particulières ...
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n°2024-01208 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris du jeudi 29 août 2024 au samedi 7 septembre 2024...
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté préfectoral n°2024-01209 du 14 août 2024 modifiant provisoirement la circulation rue des Dames à Paris 17ème les 14 et 15 septembre 2024 à l'occasion de l'organisation de la Fête de la Libération de Paris
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté préfectoral n°2024-01210 du 14 août 2024 modifiant provisoirement la circulation avenue de Saxe à Paris 7ème, à l'occasion du défilé Stella McCartney le 30 septembre 2024
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté n° 2024T14874 modifiant l'arrêté n° 2024T14261 du 28 juin 2024 portant modification des conditions de circulation des véhicules sur les voies définies par le décret n° 2022-786 du 4 mai 2022 fixant la liste des voies et portions de voie réservées à
    Catégorie:  Arrêté
  • Arrêté 2024-01212 portant abrogation de l’arrêté n° 2024-01174 du 8 août 2024 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion des Jeux Paralympiques de Paris du dimanche 1er septembre au samedi 7 septembre 2024...
    Catégorie:  Arrêté