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Arrêté n°2024-00880 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion d’une manifestation à Paris le samedi 29 juin 2024
Catégorie:
Arrêté
Arrêté n°2024-00881 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion d’une manifestation le samedi 29 juin 2024 à Nanterre (92)
Catégorie:
Arrêté
Arrêté n°2024-00879 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion de manifestations à Paris du dimanche 30 juin 2024 au lundi 1er juillet 2024
Catégorie:
Arrêté
Arrêté n°2024-00885 portant interdiction partielle d’une manifestation déclarée à Paris pour le samedi 29 juin 2024
Catégorie:
Arrêté
Arrêté n°2024-00875 portant interdiction de la consommation de boissons alcooliques du 3ème au 5ème groupes sur le domaine public et de la vente à emporter de ces boissons ainsi que diverses dispositions particulières dans certaines voies de Paris du 1er
Catégorie:
Arrêté
Arrêté n°2024-00892 créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l'occasion de la manifestation "Piétonisation des Champs Elysées" le 07 juillet 2024
Catégorie:
Arrêté
Arrêté n°2024-00874 portant autorisation exceptionnelle d’ouverture de nuit pour les débits de boissons à l'occasion des cérémonies d'ouverture et de clôture des Jeux Olympiques et Paralympiques
Catégorie:
Arrêté
Arrêté n°2024-00896 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies de la Capitale à l’occasion du défilé militaire du 14 juillet 2024
Catégorie:
Arrêté
Arrêté n°2024-00894 réglementant la circulation, le stationnement et les permis de stationnement sur les voies réservées, les voies de délestage et les voies concourantes Parisiennes
Catégorie:
Arrêté
Arrêté n°2024-00903 portant mesures de police applicables à l'occasion du défilé du 14 juillet 2024 à Paris
Catégorie:
Arrêté
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