Arrêtés

Vous trouverez ci-dessous la liste des arrêtés pris la préfecture de Police à l'occasion de la Coupe du monde de rugby 2023.

Liste des arrêtés

Arrêté n°2023-00990 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la RATP à procéder à des palpations de sécurité dans certaines stations, gares et arrêts du réseau francilien, du vendredi 1er septembre 2023 au jeudi 30 novembre 2023 (PDF 113.5 Ko)
Arrêté n° 2023-00991 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité dans l’enceinte des gares de la ligne H du réseau Transilien, entre le vendredi 1er septembre et le jeudi 30 novembre 2023 (PDF 93.8 Ko)
Arrêté n°2023-00922 modifiant provisoirement la circulation place de la Concorde à Paris 8ème du 8 août 2023 au 8 novembre 2023 (PDF 907.8 Ko)
Arrêté n°2023-00952 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion du match de rugby préparatoire à la Coupe du Monde entre la France et l’Australie le dimanche 27 août 2023.pdf (PDF 6 Mo)
Arrêté n°2023-00992 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité dans certaines gares de la ligne B du réseau express régional entre le vendredi 1er septembre et le jeudi 30 novembre 2023 (PDF 96.3 Ko)
Arrêté n°2023-00993 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité sur les lignes E, P et T4 du réseau Transilien entre le vendredi 1er septembre 2023 et le 30 novembre 2023 inclus (PDF 94.5 Ko)
Arrêté n°2023-00994 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité dans deux gares d’Ile-de-France entre le vendredi 1er septembre 2023 et le jeudi 30 novembre 2023 inclus (PDF 84.7 Ko)
Arrêté n°2023-00995 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité dans certaines gares de la ligne C du réseau Transilien entre le vendredi 1er septembre 2023 et le jeudi 30 novembre 2023 (PDF 124.6 Ko)
Arrêté n°2023-00996 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité dans les gares de la ligne D du Transilien entre le vendredi 1er septembre 2023 et le jeudi 30 novembre 2023 inclus (PDF 123.5 Ko)
Arrêté n° 2023-00997 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité dans plusieurs gares parisiennes entre le vendredi 1er septembre 2023 et le jeudi 30 novembre 2023 inclus (PDF 79.5 Ko)
Arrêté n° 2023-00998 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité dans les gares des lignes A, J et L du réseau ferré francilien entre le vendredi 1er septembre et le jeudi 30 novembre 2023 (PDF 96.7 Ko)
Arrêté n° 2023-00999 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité dans les stations de la ligne T11 du réseau Transilien entre le vendredi 1er septembre 2023 et le jeudi 30 novembre 2023 (PDF 78.2 Ko)
Arrêté n°2023-01000 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité dans les stations de la ligne T13 du réseau Transilien entre le vendredi 1er septembre 2023 et le jeudi 30 novembre 2023 (PDF 95.1 Ko)
Arrêté n° 2023-01001 autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCF à procéder à des palpations de sécurité dans certaines gares de la ligne N du réseau Transilien entre le vendredi 1er septembre 2023 et le jeudi 30 novembre 2023 (PDF 97.6 Ko)
Arrêté n° 2023-01005 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion de la cérémonie d’accueil de l’équipe de France de rugby le samedi 2 septembre 2023 à Rueil-Malmaison (PDF 108.4 Ko)
​ Arrêté n° 2023-01016 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion du match de rugby France Nouvelle-Zélande au Stade de France le vendredi 8 septembre 2023.pdf (PDF 1.6 Mo)
Arrêté n°2023-01020 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées dans le cadre de la retransmission du match de rugby France Nouvelle-Zélande au sein du Village du rugby à Paris le vendredi 08/09/23 (PDF 95.1 Ko)
Arrêté n°2023-01021 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l'occasion du match de CDM Australie-Géorgie le 9 sept 2023.pdf (PDF 310.1 Ko)
Arrêté n°2023-01026 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies à Paris Centre, 7 et 8, du 7 au 9 septembre 2023 à l'occasion de CDM de Rugby et retirant l'arrêté 2023-01011 du 01.09.23.pdf (PDF 77.2 Ko)
Arrêté n°2023-01029 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras à Saint-Denis, dans le cadre du match de rugby France Nouvelle-Zélande au Stade de France le 08.09.23.pdf (PDF 7.2 Mo)
Arrêté n°2023-01037 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras à Saint-Denis, dans le cadre du match de rugby Australie-Géorgie au Stade de France le 09.09.2023.pdf (PDF 805.9 Ko)
Arrêté n° 2023-01036 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police autour du Village du rugby à Paris à l’occasion de la retransmission des matchs de la Coupe du monde de rugby (PDF 1.5 Mo)
Arrêté n°2023-01043 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion de l’entraînement public de l’équipe de France de rugby le lundi 11 septembre 2023 (PDF 1.3 Mo)
Arrêté n°2023-01044 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à Rueil-Malmaison dans le cadre de l’entraînement public de l’équipe de France de rugby le lundi 11 septembre 2023 (PDF 1.4 Mo)
Arrêté n°2023-01058 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police autour du Village du rugby à Paris à l’occasion de la retransmission du match de Coupe du monde entre la France et l’Uruguay le jeudi 14 septembre 2023 (PDF 1.6 Mo)
Arrêté n°2023-01059 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées dans le cadre de la retransmission du match de rugby entre France Uruguay au sein du Village du rugby à Paris le 14 septembre 2023 (PDF 1.7 Mo)
Arrêté n°2023-01087 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies et portions de voies à Paris Centre, 7e et 8e arrondissements de Paris, du 21 au 22 septembre 2023 à l’occasion de la Coupe du Monde de Rugby (PDF 1.1 Mo)
Arrêté n°2023-01100 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à Saint-Denis, dans le cadre du match de rugby Afrique du Sud-Irlande (PDF 1.6 Mo)
Arrêté n°2023-01101 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion du match de rugby Afrique du Sud – Irlande au Stade de France le samedi 23 septembre 2023 (PDF 1.3 Mo)
Arrêté n° 2023-01108 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police autour du Village du rugby à Paris à l’occasion de la retransmission du match de Coupe du monde entre la France et la Namibie le jeudi 21 septembre 2023 (PDF 105.5 Ko)
Arrêté N°2023-01110 autorisant la captation , l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées dans le cadre de la retransmission du match de rugby FRANCE / NAMIBIE au sein du village du rugby à Paris, le jeudi 21 Septembre 2023 (PDF 273.3 Ko)
Arrêté n°2023-01151 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies et portions de voies à Paris Centre, 7e et 8e arrondissements de Paris, du 6 au 7 octobre 2023 à l’occasion de la Coupe du Monde de Rugby (PDF 1.1 Mo)
Arrêté n°2023-01164 portant interdiction de la vente sur place et à emporter de boissons alcooliques dans certains établissements aux abords immédiats du Stade de France à l’occasion du match Irlande-Écosse le samedi 7 octobre 2023 (PDF 1 Mo)
Arrêté n°2023-01168 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs dans cadre de la retransmission du match de la Coupe du monde entre la France et Italie (PDF 424.2 Ko)
Arrêté n°2023-01239 modifiant l'arrêté n°2023-01221 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police autour Village du rugby à Paris à l'occasion de la retransmission des matchs des quarts de finale de la coupe du monde de rugby (PDF 1.4 Mo)
Arrêté n°2023-01245 modifiant l’arrêté n°2023-01213 portant interdiction de la vente sur place et à emporter de boissons alcooliques aux abords immédiats du Stade de France à l’occasion du quart de finale de la Coupe du monde de rugby (PDF 1.2 Mo)