Taxis parisiens

Modifié le 25/05/2020


RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE DES T3P PRÉSIDÉE PAR LE PRÉFET DE POLICE

Date LIMITE de dépôt des dossiers le 26 JUIN 2020 à 17 heures – Renouvellement de la commission interdépartementale des transports publics particuliers de personnes compétente sur Paris et les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne.

Le décret n° 2017-236 du 24 février 2017 prévoit la création de commissions locales consultatives compétentes pour l’ensemble du secteur des transports publics particuliers de personnes (taxis, voitures de transport avec chauffeur –VTC- et véhicules motorisés à deux ou trois roues- VMDTR). Ces commissions comprennent notamment un collège de représentants des professionnels des trois professions concernées.

La commission compétente pour la zone constituée de Paris, des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne et des parties de Seine-et-Marne et du Val-d'Oise situées sur les emprises des aéroports de Paris-Charles-de-Gaulle et de Paris-Le Bourget, est présidée par le Préfet de Police.

Le mandat des actuels membres, nommés pour 3 ans, arrive à son terme le 20 novembre 2020.

Si vous souhaitez déposer un dossier de candidature au nom de votre organisation professionnelle, vous devrez remplir ce formulaire  au plus tard le 26 juin 2020 à 17 heures.


Dans le respect des mesures gouvernementales de protection sanitaire visant à limiter les déplacements et assurer la protection des usagers et des agents, le bureau des taxis et transports publics est fermé au public.

Retrouvez sur cette page  toutes vos démarches que vous pouvez réaliser en ligne. Elles vous permettent de transmettre au bureau des taxis et des transports publics des Morillons toutes les pièces nécessaires de manière simple et sécurisée et suivre le traitement de votre demande.

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CORONAVIRUS COVID-19 | pour restez informés, consultez :


Pendant la période des mesures exceptionnelles prises par le gouvernement au titre de la pandémie de CORONAVIRUS et en cas de contrôle sur la voie publique, l'ensemble des professionnels du secteur T3P doivent justifier par tous les moyens le respect de leurs obligations tenant tant à leur situation personnelle qu'aux véhicules utilisés.

Vous devez être en possession de tout document justifiant votre situation :

  • la carte professionnelle en cours de validité accompagnée des justificatifs d'aptitude médicale et de formation continue
  • en cas de perte de votre carte professionnelle - la main courante de la perte de la carte professionnelle auprès du commissariat ou l'attestation sur l'honneur de perte
  • en cas de vol de votre carte professionnelle : procès verbal de la déclaration du vol de votre carte professionnelle auprès du commissariat
  • la carte grise au nom du titulaire de l'autorisation de stationnement avec le contrôle technique taxi à jour
  • en cas de changement de véhicule - la copie de la carte grise de l'ancien véhicule, l'ancienne carte de stationnement, la preuve du changement de véhicule, l'assurance du nouveau véhicule etc.
  • le contrat de location-gérance ou le contrat de travail
  • en cas d'utilisation du véhicule relais -tous les documents qui justifient le recours à un tel véhicule (vol du véhicule ou de ses équipements spéciaux ou immobilisation du véhicule d'origine mécanique)
  • en cas de perte de l'autorisation de stationnement : la main courante de la perte de l'autorisation de stationnement auprès du commissariat ou l'attestation sur l'honneur de perte
  • en cas de vol de l'autorisation de stationnement - le procès verbal de la déclaration du vol de votre autorisation de stationnement auprès du commissariat


Démarches liées aux cartes professionnelles de taxi :

  • Examen  : vous êtes admis à l’examen de chauffeur de taxi parisien, vous devez demander votre carte professionnelle sur le ce formulaire.
  • Renouvellement cause (perte, vol, réintégration) : vous souhaitez renouveler votre carte professionnelle  pour cause de perte, vol et réintégration, vous devez remplir ce formulaire.
  • Transmission de l’attestation de visite médicale ou de formation continue  : vous souhaitez transmettre votre attestation de visite médicale ou de formation continue, vous devez utiliser ce formulaire.
  • Mobilité  : vous souhaitez effectuer une demande de mobilité pour votre carte professionnelle de conducteur de taxi, car vous voulez poursuivre votre activité dans un autre département que celui dans lequel où vous avez obtenu votre examen, vous devz utiliser ce formulaire .
  • Changement des coordonnées (adresse, courriel, téléphone)  : vous souhaitez actualiser vos coordonnées (adresse, courriel, téléphone), vous devez utiliser ce formulaire.  


Démarches liées à l’autorisation de stationnement (ADS) :

  • Délivrance d'une carte de stationnement pour les titulaires d'une autorisation de stationnement (ADS) de taxis parisiens  : si vous avez changé de véhicule ou d'horodateur ou si vous souhaitez déclarer la perte ou le vol de votre carte de stationnement, vous devez utilisez ce formulaire.
  • Contrôle technique annuel pour les titulaires d'autorisations de stationnement (ADS) de taxis parisiens  : vous souhaitez transmettre l’attestation de contrôle technique annuel de votre véhicule, vous devez utiliser ce formulaire.
  • Transfert des autorisations de stationnement  - Taxi parisien et d'aéroport d'Orly  : vous souhaitez déposer un dossier de transfert de l’autorisation de stationnement, vous devez déposer votre dossier en utilisant  ce formulaire .
  • Déclaration des débuts et des fins de contrats de travail ou de location-gérance des professionnels de taxis parisiens : vous souhaitez enregistrer un contrat de location -gérance ou déclarer un salarié, vous devez déposer votre dossier en utilisant ce formulaire

Des sites gouvernementaux ont été mis en place afin de permettre aux usagers qui n'ont pas l'habitude d'utiliser certains services en ligne. Pour transmettre vos documents en ligne, vous pourrez soit les prendre en photo soit utiliser un scanner. Certaines applications gratuites sont disponibles sur Andoid ou l'AppStore : Genius Scan, Scanbot, CamScanner, etc.

CHANGEMENTS DE TARIFS 2020


Les tarifs des courses de taxi parisiens changent :

 

Tarif kilométrique

Tarif horaire

Tarif A

1,09 €

33,48 €

Tarif B

1,38 €

42,41 €

Tarif C

1,61 €

35,99 €


Le prix minimum de la courses, suppléments inclus, est de : 7,30 euros

Restent identiques :

  • la prise en charge : 2,60 €
  • les tarifs forfaitaires entre Paris et les aéroports de Roissy CDG et Orly : 53-58 € / 32-37 €
  • les suppléments réservation : 4 € ou 7 €
  • le supplément "passager supplémentaire" à partir de la 5e personne : 4 €

Les suppléments réservation et passagers restent inchangés.

Les compteurs modifiés afficheront la lettre F de couleur ROUGE.

Pour plus d'informations :



TARIFICATION DES COURSES DE TAXIS - FORFAITS Aéroports d'Orly et de Charles-de-Gaulle

Depuis le 1er février 2020, les tarifs des forfaits Aéroports (Orly et CDG) ont été revalorisés:

  • trajet aéroport de CDG –> Paris / rive droite: 53,00 €
  • trajet aéroport de CDG –> Paris / rive gauche: 58,00 €
  • trajet aéroport Orly –> Paris / rive droite: 37,00 €
  • trajet aéroport Orly –> Paris / rive gauche: 32,00 €

Comme leur nom l'indique, ces forfaits ne peuvent varier même si le trafic est dense ou perturbé.

Ils s'appliquent pour une course directe entre Paris et les aéroports (Orly et CDG) dans les deux sens.

Même en période de mouvement social (grèves), les forfaits s'appliquent et sont obligatoires, quelque soit le jour et l'heure.

Ainsi, le tarif au compteur ne s'applique pas.

Il existe 3 exceptions : Le conducteur de taxi applique uniquement le tarif au compteur dès le départ de la course et tout au long du trajet en cas de :

  • course avec détour ou changement de destination effectué à la demande du client : lorsque le client demande une autre direction que celle annoncée au départ de la course ; toutefois, si la course a déjà débuté et que le forfait aéroport est appliqué, le conducteur ajoute le tarif au compteur pour le reste du trajet
  • course avec plusieurs destinations : lorsque le client précise, avant le départ de la course, vouloir effectuer plusieurs arrêts
  • course partagée : lorsque deux clients ou plus, allant dans la même direction, s'accordent pour voyager dans le même véhicule et se partager le prix de la course affiché au compteur.

Vous êtes inscrit(e) sur la liste d'attente des demandes d'autorisation de stationnement à titre gratuit et vous avez été contacté(e) par le bureau des taxis pour compléter votre dossier :


Dernières actualités de la profession de taxi


Dans le respect des mesures gouvernementales de protection sanitaire visant à limiter les déplacements et assurer la protection des usagers et des agents, le bureau des taxis et transports publics est fermé au public.

Retrouvez sur cette page toutes vos démarches que vous pouvez réaliser en ligne. Elles vous permettent de transmettre au bureau des taxis et des transports publics des Morillons toutes les pièces nécessaires de manière simple et sécurisée et suivre le traitement de votre demande.

Notre site internet est régulièrement actualisé, consultez-le !


Démarches liées aux cartes professionnelles de taxi :
  • Examen  : vous êtes admis à l’examen de chauffeur de taxi parisien, vous devez demander votre carte professionnelle sur ce formulaire. .
  • Renouvellement (perte, vol ou réintégration) : vous souhaitez renouveler votre carte professionnelle pour cause de perte, vol ou réintégration, vous devez remplir ce formulaire.
  • Transmission de l’attestation de visite médicale ou de formation continue  : vous souhaitez transmettre votre attestation de visite médicale ou de formation continue, vous devez utiliser ce formulaire  
  • Mobilité  : vous souhaitez effectuer une demande de mobilité pour votre carte professionnelle de conducteur de taxi, car vous voulez poursuivre votre activité dans un autre département que celui dans lequel où vous avez obtenu votre examen, vous devez utiliser ce formulaire.
  • Changement des coordonnées (adresse, courriel, téléphone)  : vous souhaitez actualiser vos coordonnées (adresse, courriel, téléphone), vous devez utiliser ce formulaire.


Démarches liées à l’autorisation de stationnement (ADS) :

  • Délivrance d'une carte de stationnement pour les titulaires d'une autorisation de stationnement (ADS) de taxis parisiens : si vous avez changé de véhicule ou d'horodateur ou si vous souhaitez déclarer la perte ou le vol de votre carte de stationnement, vous devez utilisez ce formulaire.
  • Contrôle technique annuel pour les titulaires d'autorisations de stationnement (ADS) de taxis parisiens  : vous souhaitez transmettre l’attestation de contrôle technique annuel de votre véhicule, vous devez utiliser ce formulaire .
  • Transfert des autorisations de stationnement  - Taxi parisien et d’aéroport d’Orly  : vous souhaitez déposer un dossier de transfert de l’autorisation de stationnement, vous devez déposer votre dossier en utilisant ce formulaire.
  • Déclaration des débuts et des fins de contrats de travail ou de location-gérance des professionnels de taxis parisiens : vous souhaitez enregistrer un contrat de location -gérance ou déclarer un salarié, vous devez déposer votre dossier en utilisant ce formulaire.

Des sites gouvernementaux ont été mis en place afin de permettre aux usagers qui n'ont pas l'habitude d'utiliser certains services en ligne. Pour transmettre vos documents en ligne, vous pourrez soit les prendre en photo soit utiliser un scanner. Certaines applications gratuites sont disponibles sur Andoid ou l'AppStore : Genius Scan, Scanbot, CamScanner, etc.

ATTENTION

A partir du 1er août 2018 , l'imprimerie nationale fabrique des cartes taxi, sur lesquelles est désormais ajouté un code à barre bidimensionnel ("2D-DOC"). Toutes les cartes de conducteurs Taxi qui seront donc fabriquées à partir du 1er août, seront payantes : le demandeur de la carte, si son dossier est validé par la préfecture de police, devra effectuer un paiement auprès de l'imprimerie nationale.

Le coût de la carte professionnelle est fixée à 61€ (57,60 TTC plus les frais d'envoi de 3,41 € en lettre expert au tarif actuel).

Vous êtes conducteur de taxi, déjà titulaire d'une carte professionnelle :
A partir du 1er août 2018, en cas de perte, de vol ou de renouvellement de votre carte, la nouvelle carte qui sera fabriquée par l'imprimerie nationale sera donc payante.



INFORMATION aux ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES de TAXIS, VTC et Véhicules motorisés à 2 ou 3 roues

Date LIMITE le 2 JUIN 2017 - Nouvelle Commission interdépartementale des transports publics particuliers de personnes, sur Paris, et les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne.
Le décret n° 2017-236 du 24 février 2017 prévoit notamment la création de commissions locales consultatives dont le champ de compétences est élargi à l’ensemble du secteur des transports publics particuliers de personnes (taxis, voitures de transport avec chauffeur –VTC- et véhicules motorisés à deux ou trois roues- VMDTR). Une commission locale pour la zone constituée de la ville de Paris, des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne et des parties de Seine-et-Marne et du Val-d'Oise situées sur les emprises des aéroports de Paris-Charles-de-Gaulle et de Paris-Le Bourget, doit ainsi être créée auprès du Préfet de Police de Paris (article D.3120-21 du code des transports). La commission locale comprendra notamment un collège de représentants des professionnels des trois professions de transport concernées. Si vous souhaitez déposer un dossier de candidature au nom de votre organisation professionnelle, merci de prendre connaissance du document ci-dessous : "dossier à constituer".

EXAMENS TAXI et VTC

  • Examen : vous êtes admis à l’examen de chauffeur de taxi parisien, vous devez demander votre carte professionnelle sur ce formulaire.

Pour les chauffeurs VTC rendez -vous sur la page dédiée.




ATTENTION CHANGEMENTS AU 1ER JANVIER 2017


Les examens permettant d’évaluer les conditions d’aptitudes professionnelles pour devenir conducteur de taxi ou de voiture de transport avec chauffeur, sont désormais organisés par les chambres de métiers et de l’artisanat  (loi n°2016-1920 du 29 décembre 2016 relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes).
Pour la zone des taxis parisiens, vous pouvez contacter la chambre des métiers et de l’artisanat de Paris, au : 01 53 33 53 33.


Précisions : les candidats à l'examen d'accès à la profession de conducteur de taxi, qui ont validé, depuis moins de trois ans , une ou plusieurs unité de valeur de l'examen du CCPCT (certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi) bénéficient de dispenses  à certaines épreuves (arrêté du 6 avril 2017, relatif aux dispenses d'épreuves aux examens d'accès aux professions de conducteur de taxi et de conducteur de voiture de transport avec chauffeur).
1) Vous souhaitez passer l'examen de taxi pour la zone des taxis parisiens, et vous allez vous inscrire auprès de la CMAP (chambre de métiers et de l'artisanat de Paris) :
La liste des lauréats d'une ou plusieurs UV, obtenues il y a moins de trois ans, a été transmise à la chambre de métiers et de l'artisanat de Paris (CMAP).
Si vous disposez déjà d'une attestation de réussite, vous devrez la joindre à votre dossier d'inscription.

Si vous ne disposez pas déjà d'une attestation de réussite, vous n'aurez pas besoin de la demander à la préfecture de police. En effet, la CMAP procèdera, pour vous, à un contrôle sur la liste officielle transmise par la Préfecture de Police.

2) Vous souhaitez passer l'examen de taxi pour devenir taxi sur un département autre que la zone des taxis parisiens, et vous avez été lauréats d'une ou plusieurs UV, obtenues il y a moins de trois ans, en passant l'examen auprès de la préfecture de police, vous pouvez nous contacter à partir du formulaire de contact  si vous souhaitez obtenir une attestation de réussite (bien préciser vos nom, prénom, et UV concernée).


AUTORISATION DE STATIONNEMENT

L'exploitation des autorisations de stationnement (ADS) ne peut être assurée que par :

  •  le titulaire de l'ADS
  •  un salarié
  •  un locataire-gérant


LA LOCATION SIMPLE N'EST PLUS AUTORISÉE

Exception : les membres des sociétés coopératives ouvrières de production (scop)

Généralités

Les taxis parisiens sont au nombre de 18 524 (actualisé le 19 février 2019).

Ils couvrent la zone de Paris intra-muros, ainsi que les départements de la petite couronne (92, 93, 94), le parc des expositions de Villepinte, les aéroports de Roissy et d’Orly.

Le préfet de police est chargé de l’administration des taxis parisiens : il fixe par arrêté le nombre de licences de taxis en circulation, veille au respect de la réglementation et la fait évoluer en collaboration avec les représentants des organisations professionnelles.

Pour exercer leur profession, les chauffeurs de taxi doivent d’abord passer un examen pour obtenir une carte professionnelle, puis se soumettre régulièrement à une visite médicale ainsi qu’à un contrôle technique de leur véhicule.

Découvrez les résultats des visites mystères menées par le Comité régional du tourisme Paris Ile-de-France :


Informations statistiques anonymes sur le lieu de résidence des conducteurs de taxis parisiens (nombre de conducteurs de taxis parisiens habitant dans les communes) :


vignette_Plaquette-T3P-2018

Plus d'informations


Publications

Textes de référence

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Préfecture de police
Direction des transports et de la protection du public
Sous-direction des déplacements et de l’espace public
Bureau des taxis et transports publics
36, rue des Morillons
75 015 Paris

Place PMR la plus proche :

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36 rue des Morillons - 75015 Paris
(face Préfecture de Police)




La section des véhicules et des autorisations de stationnement.
Du lundi au mercredi de 8h30 à 17h.
Fermeture tous les jeudis et vendredis, toute la journée.


Toutes vos démarches relatives à la carte professionnelle devront être effectuées uniquement par le site démarches simplifiées



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Téléphone :
01 55 76 20 05

Fax :
01 55 76 27 01


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